Description L'égalité homme femme - weroes.com

Il est incroyable en fin 2016 d'avoir encore une différence comme par exemple le salaire d'un homme et d'une femme

 

Stratégie du plan d'action L'égalité homme femme

Témoignages de...

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Site : https://www.weroes.com

Coachs Et Sens Consulting: Accompagner l’égalité Femmes ...

mercredi 2 décembre 2015

Accompagner l'égalité Femmes - Hommes en entreprise

Après les gros titres de cette fin d'année dans l'Express notamment "Mesdames, depuis lundi, vous travaillez pour rien !" largement relayé sur les réseaux sociaux et suite au communiqué de presse de la Commission Européenne de la journée de l'égalité salariale ( voir communiqué ), il apparaît que le sujet...

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Date: 2017-09-06 02:46:56
Site : http://coach-trotter.blogspot.com

Thomas d’Aquin : le statut inférieur des Femmes

L’homme est différent de la femme parce qu’il est plus prédestiné aux opérations intellectuelles

Je réponds que,il était nécessaire qu’une femme soit faite, ainsi que le disent les Écritures, une aide pour l’homme ; en réalité pas comme une compagne aidant à d’autres travaux, car on dit que l’homme peut être plus efficacement aidé par un autre homme dans...

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Site : http://www.womenpriests.org

A Europe 1, quand les femmes réclament l'égalité salariale ...

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Pour pallier les inégalités salariales entre hommes et femmes à Europe 1, la direction de la radio propose d'organiser en 2016 des sessions de « formation de développement personnel » à destination de ces dames. Voilà qui devrait les contenter.

La direction d'Europe 1 ne manque pas de créativité. Lors de la négociation annuelle sur les salaires qui s'est tenue fin...

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Site : https://www.marianne.net

Les inégalités entre les femmes et les hommes : une ...

(*) Population des ménages de 25 à 54 ans, 2011

(**) Ensemble des ménages, 2012

Sources : Insee, recensement de la population, DADS.

Par ailleurs, lorsqu'elles ont un emploi, les femmes travaillent davantage à temps partiel. C'est particulièrement le cas en région Nord-Pas-de-Calais où plus de trois femmes sur dix en emploi sont à temps partiel....

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Site : https://www.insee.fr

Inégalités salariales en Belgique : les femmes gagnent 20% ...

Une manifestation Equal Pay Day en 2012 en Allemagne. | © Flickr Fraktion DIE LINKE

Economie

En 2017, les femmes gagnent toujours 20% de moins que les hommes en Belgique, selon la FGTB, le mouvement des femmes du sp.a et celui du Parti socialiste européen, qui organisent le 14 mars prochain la journée Equal Pay Day.

 

Dans son rapport annuel sur l'écart salarial entre les hommes...

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Site : https://parismatch.be

Inégalités - Institutions sociales et égalité femme-homme ...

Institutions sociales et égalité femme-homme

Thèmes similaires

Société

L'indice Institutions sociales et égalité homme-femme (ISE) mesure, à l'échelle internationale, les discriminations à l'encontre des femmes dans les institutions sociales. Des institutions sociales discriminatoires peuvent exister à toutes les étapes de la vie des filles et des femmes, en limitant leur accès à la justice, leurs droits et leurs possibilités d'émancipation, mais...

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Date: 2018-03-20 07:20:53
Site : https://data.oecd.org

Thèmes liés : l'inegalite sociale entre l'homme et la femme / egalite des droits entre l'homme et la femme / droit de l'homme egalite homme femme / l'egalite entre les hommes et les femmes / l'egalite homme femme dans la famille

HOMME FEMME : Qui Domine - bladi.info

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HOMME FEMME : Qui Domine ?

Discussion dans ' Bladinettes ' créé par petitbijou , 28 Mai 2007 .

D’ou provient cette inégalité Homme Femme? Qui est à l’origine de cette discrimination anthropologique? Pourquoi l’humanité a-t-elle développé depuis...

Page 1 sur...

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Date: 2017-09-08 10:17:55
Site : https://www.bladi.info

L’Islande va devenir le premier pays à vraiment appliquer ...

Si l'Islande est bien le premier pays à légiférer de manière aussi stricte en matière d'égalité salariale, en France aussi une loi garantit l'égalité réelle entre les hommes et les femmes.

Claude Perron dans la série Workingirls.

Depuis le mardi 2 janvier on a pu lire passim que l'Islande était le premier pays à légiférer en matière d'égalité de salaires. Le pays du nord de...

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Site : http://speech.konbini.com

Jay SES Blogs: Le rapport sur les inégalités hommes femmes

Rapports sur les inégalités hommes femmes

Sur le site de la documentation française deux nouveaux rapports : La place des femmes dans les lieux de décision : promouvoir la mixité par Monique Bourven - Conseil économique et social

La promotion de l'égalité entre femmes et hommes, en mettant en oeuvre une politique volontariste d'amélioration de l'accès des jeunes filles et des femmes à...

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Date: 2018-03-06 09:57:13
Site : http://jaysesblogs.blogspot.com

L'inégalité entre hommes et femmes persiste dans le monde ...

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À l'occasion de la journée internationale des droits des femmes, l'Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication a publié son quatrième rapport annuel sur le sujet, pour l'année 2015. Si quelques progrès sont à souligner, il ne fait toujours pas bon être une femme dans le domaine de la culture et du livre, que ce soit au niveau des...

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Site : https://www.actualitte.com

Egalité professionnelle femme homme : la QVT a-t-elle un ...

Par Dominique Poisson le 7 octobre 2014

La loi intégrée sur l'égalité réelle entre les femmes et les hommes du 4 août 2014 (hommage à celle de 1789?) soutient la concrétisation des mesures d'égalité professionnelle en jouant simultanément sur des aspects très divers qui dépassent très largement le strict domaine du travail. La prévention et la lutte contre les stéréotypes...

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Site : laqvt.fr

Santé : la femme n'est pas l'égale de l'homme en matière ...

> Santé : la femme n'est pas l'égale de l'homme en matière de santé

Santé : la femme n'est pas l'égale de l'homme en matière de santé

La Journée Internationale de la Femme le 8 mars dernier donne l'occasion chaque année de rappeler les inégalités entre les hommes et les femmes. Tordons le cou à quelques idées reçues en les abordant par le prisme de la santé.

L'ostéoporose,...

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Site : https://www.assurprox.com

Thèmes liés : la femme n'est pas l'egale de l'homme / la femme n'est pas egale a l'homme / femme n est pas l egale de l homme / est ce que la femme est egale a l'homme / femme est egale a l homme

Vers une économie de l’égalité hommes-femmes - Observateur ...

Les responsables publics s'y attellent. Dans son programme pour le G20 , l'Australie estime qu'en réduisant de 25 % l'écart hommes-femmes en matière d'emploi d'ici à 2025, plus de 100 millions de femmes pourraient rejoindre le marché du travail dans les pays du G20 , avec un effet positif sur le PIB pouvant atteindre 1,6 %.

Les stratégies nationales de croissance doivent désormais...

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Site : http://observateurocde.org

Hommes solidaires de #MeToo: «On ne pourra pas avancer sur ...

Société

Hommes solidaires de #MeToo: «On ne pourra pas avancer sur l'égalité femme-homme sans les hommes»

FEMINISME Des hommes viennent de publier deux tribunes pour exprimer leur solidarité avec le mouvement #MeToo de libération de la parole des femmes et de lutte contre les inégalités...

Oihana Gabriel

Publié le 30/01/18 à 19h21

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Harcèlement sexuel,...

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Date: 2018-02-04 23:08:11
Site : 20minutes.fr

Egalité professionnelle - Agir pour l’égalité ...

Egalité professionnelle

Egalité professionnelle

L'égalité professionnelle, c'est « l'égalité des droits et des chances entre les femmes et les hommes notamment en ce qui concerne l'accès à l'emploi, les conditions de travail, la formation, la qualification, la mobilité, la promotion, la réorientation professionnelle, l'articulation des temps de vie et la rémunération ». Parce que...

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Site : opcalia.com

Les concepts de genre et égalité - Ceafri

Accueil > Etudes Africaines en genre > Etudes de genre > Les concepts de genre et égalité

Les concepts de genre et égalité

Les gens font une confusion nette autour de ces concepts. D'où la nécessité d'un rappel et une clarification. Le concept "genre" étant abstrait, on a souvent l'habitude de le ramener à la femme.

C'est une erreur de ramener le concept genre à la femme.

Le concept de...

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Date: 2017-09-08 05:14:37
Site : http://www.ceafri.net

Egalité salariale H/F : en France aussi, la loi est ...

Egalité salariale H/F : en France aussi, la loi est contraignante

par Adélaïde Haslé 19 janvier 2018

Égalité professionnelle

Ils l'ont fait ! L'Islande est le premier pays à légiférer aussi strictement sur l'égalité salariale entre les femmes et les hommes. La mesure est entrée en vigueur le 1er janvier. Désormais, toutes les entreprises privées et publiques de plus de 25 salariés...

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Site : https://www.blog-emploi.com

L'évolution du statut de la femme dans le monde du travail ...

L'évolution du statut de la femme dans le monde du travail

Publié le

par Aurélia Palicot

Exposé réalisé par Nadia Zarioh et Marjorie Debert.

De nos jours, la parité existe  dans les textes de lois mais est-ce réellement le cas dans le monde  de l'entreprise ?

Depuis l'obtention du droit de vote en France en 1944, l'affirmation des femmes dans le monde du travail est plus visible. Elles...

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Site : http://iuttecbretigny.over-blog.com

FOprismapresse: La commission Egalité hommes femmes a commencé

Lundi 21 mars la première réunion de commission Egalité Hommes Femmes s'est tenue avec les instances représentatives du personnel et la direction de Prisma Presse.

Dans les entreprises de 200 salariés et plus, la loi prévoit la création d'une

 « Commission égalité professionnelle » chargée notamment de préparer les délibérations du comité d'entreprise sur le rapport de...

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Date: 2017-02-08 04:51:56
Site : http://foprismapresse.blogspot.com

CFDT - Egalité professionnelle : chiffres et ...

Egalité professionnelle : chiffres et préconisations en attendant la loi

Publié le 17/09/2013 à 16H59

Par service juridique - CFDT

Alors que le projet de loi sur l'égalité hommes-femmes arrive en séance publique cette semaine au Sénat, de multiples chiffres, études et analyses ont fleuri pour pousser des réformes qui pourraient changer la législation sociale et les pratiques...

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Site : https://www.cfdt.fr

L'égalité hommes- femmes dans l'entreprise : ou en est-on

 L'égalité Hommes/Femmes dans l'entreprise : ou en est-on ?

Publié le : 08 octobre 2006

Auteur : Véronique Fonvieille

Autres articles du même auteur :

 

Commentaires

En France, le développement de la participation des femmes à l'activité économique est incontestable. Aujourd'hui, elles représentent d'ailleurs 46% de la population active mais sont toujours très peu nombreuses...

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Site : http://www.tripalium.com

Égalité homme-femme et actes juridiques : les risques du genre

Égalité homme-femme et actes juridiques : les risques du genre

September 6, 2016 2.24pm EDT

Professeur des Universités en Sciences de Gestion, IAE de Poitiers, Laboratoire CEREGE, Université de Poitiers

Disclosure statement

Aurélie Dudézert does not work for, consult, own shares in or receive funding from any company or organization that would benefit from this article, and has...

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Site : http://theconversation.com

Historique de la parité - La Parité Homme - Femme dans l ...

Historique de la parité

Historique

Les femmes ont toujours travaillé, de la préhistoire à nos jours, mais le travail féminin n'est pas reconnu pendant longtemps. Depuis quarante ans, des études dans le domaine de la sociologie se sont emparées de ce thème qui montre bien les inégalités qui existent entre les femmes et les hommes dans le monde du travail.

Bref rappel historique :

1er...

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Site : http://ama29-parite-tpe.e-monsite.com

Institut, égalité, Femmes, Hommes - Tout - DH.be

BRUXELLES La Belgique est passée de la 28e à la 33e place, entre 2008 et 2009, au classement du Global Gender Gap Index qui analyse les inégalités entre les hommes et les femmes dans 134 pays, a indiqué mercredi dans un communiqué l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes (IEFH).  [...] Quand on regarde les différentes composantes de l'indicateur, la régression aurait lieu au niveau de la participation économique et plus particulièrement en ce qui concerne l'écart salarial entre hommes et femmes, relève l'IEFH.  [...] L'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes note...

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Site : http://actualite-generale.dhnet.be

Projet Equal.ID : TBS fait bouger les lignes en faveur de ...

Retour aux communiqués

Date de publication : 14/03/2017

Le 8 novembre 2016, Toulouse Business School inaugurait le programme TBS Equal.ID, en partenariat avec BNP Paribas Real Estate et 3X Consultants. Ce programme vise à lutter contre l'inégalite femmes/hommes en entreprise et l'auto-censure des étudiantes et jeunes diplômées de TBS dans leur parcours professionnel. Global, le projet...

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Date: 2018-03-20 07:22:20
Site : http://www.tbs-education.fr

Chiffres et données sur les inégalités femmes-hommes ...

Dans le monde, les femmes effectuent les 2/3 du nombre d'heures de travail et produisent plus de la moitié des aliments, mais elles ne gagnent que 10 % du revenu total, possèdent moins de 8 % des terres, reçoivent moins de 5 % des prêts bancaires. Dans les régions les plus pauvres et de forte émigration, jusqu'à 70 % des femmes travaillent dans l'agriculture.

Les femmes effectuent la...

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Date: 2018-03-20 06:46:38
Site : http://www.adequations.org

Des quotas en faveur de l'égalité hommes-femmes - OCDE

Accueil de l'OCDE Belgique Des quotas en faveur de l'égalité hommes-femmes

Belgique

Des quotas en faveur de l'égalité hommes-femmes

 

L'inégalité hommes-femmes compte parmi les formes d'inégalités les plus anciennes et les plus primitives. Hélas, elle sévit encore presque partout dans le monde. Dans de nombreux pays, les femmes accèdent plus difficilement que les hommes à...

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Date: 2017-05-20 22:56:02
Site : http://www.oecd.org

Les discriminations entre les femmes et les hommes - Cairn ...

1 ouvrages

Présentation

Les discriminations de sexe sont ancrées dans nos sociétés. Comment expliquer leur persistance dans des économies capitalistes qui se développent au sein d'un espace démocratique ? Comment déceler, prouver et mesurer ces discriminations ? Qu'en est-il des inégalités de salaires entre les femmes et les hommes ? La mixité à l'école est-elle un vecteur d'inégalités ? Le recours croissant à la notion de diversité...

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Site : cairn.info

Egalité professionnelle. La parité salariale effective en ...

La ministre du Travail, Muriel Pénicaud.© AFP

À poste égal, il y a encore 9 % d'écart entre hommes et femmes. La ministre du Travail veut un rattrapage au cours du quinquennat.

Trente-cinq ans après la loi Roudy sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, les salaires des femmes sont encore inférieurs de 25 % à ceux des hommes, tous postes confondus. À poste égal,...

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Site : https://roubaix.maville.com

L’espérance de vie progresse, les écarts entre femmes et ...

L'espérance de vie progresse, les écarts entre femmes et hommes se réduisent

25 janvier 2018

Imprimer

L'espérance de vie à la naissance atteint 79,5 ans pour les hommes et 85,4 ans pour les femmes en 2017 en France métropolitaine. Au cours des 60 dernières années, les hommes comme les femmes ont gagné 14 ans d'espérance de vie en moyenne. Cependant, depuis le milieu des années 1990,...

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Site : http://www.observationsociete.fr

Les inégalités entre les femmes et les hommes - la finance ...

Un premier indicateur des inégalités économiques entre les femmes et les hommes est l'insertion des femmes sur le marché du travail qui se mesure par le taux d'activité.

Depuis les années 60, les femmes se sont  fortement  insérées sur le marché du travail. Pour la tranche d'âge des 25-49 ans, le taux d'activité des femmes est de l'ordre de 80 %. L'écart avec celui des hommes s'est...

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Date: 2017-09-08 05:06:42
Site : http://www.lafinancepourtous.com

Loi sur l’égalité femmes-hommes - humanrights.ch

Update: 08.02.2018

Loi sur l'égalité femmes-hommes

Avec l'entrée en vigueur, le 1er juillet 1996, de la Loi fédérale sur l'égalité entre femmes et hommes (Loi sur l'égalité, LEg) a été inscrit dans le droit suisse pour la première fois - et pour la seule jusqu'à présent - un instrument juridique spécial de protection contre la discrimination directement applicable pour les...

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Site : https://www.humanrights.ch

Plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre ...

LégiSocial Modèles à télécharger Modèles de documents Instances des Représentants du Personnel

Plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Publié le 07 août 2017

Dernière mise à jour le 07 août 2017

Modèle de document

Résumé du document

Le plan d'action doit intégrer un bilan des mesures précédemment mises en oeuvre, les objectifs de...

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Site : legisocial.fr

Égalité femme-homme : la France se classe 15e au niveau...

Faites passer le message avec la collection Madame Figaro Cuisine

Le Forum économique mondial a publié lundi son rapport annuel sur les inégalités femme-homme . Au programme : l'évaluation et le classement de plus d'une centaine de pays sur l'égalité entre les sexes en matière d'accès à l'éducation, à la santé, au pouvoir politique et à l'économie du pays. Cette édition 2015...

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Date: 2017-09-08 05:30:07
Site : madame.lefigaro.fr

Égalité femme-homme : la France se classe 15e au niveau ...

Roman d'amour, d'aventure, policier... Quel livre est fait pour vous ?

Le Forum économique mondial a publié lundi son rapport annuel sur les inégalités femme-homme . Au programme : l'évaluation et le classement de plus d'une centaine de pays sur l'égalité entre les sexes en matière d'accès à l'éducation, à la santé, au pouvoir politique et à l'économie du pays. Cette édition 2015...

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Date: 2018-03-20 06:49:38
Site : madame.lefigaro.fr

Une égalité salariale hommes-femmes est-elle possible ...

Alors que l'Islande est devenu le premier état à interdire les inégalités salariales entre les femmes et les hommes, la situation en France reste problématique. Mais cette mesure peut-elle être efficacement appliquée ?

Depuis le 1er janvier 2018, les inégalités de salaire entre les femmes et les hommes sont illégales en Islande, qui devient par la même occasion le premier pays à...

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Date: 2018-03-20 10:03:47
Site : lesinrocks.com

Ecrire une lettre au DELF B2, l'exemple de la lettre de ...

Livres

Écrire une lettre au DELF B2

Écrire une lettre est un exercice très souvent demandé à l'examen du DELF B2 ces dernières années. Comme pour l'essai ou l'article,  il s'agit d'écrire un texte argumentatif. Toutefois, on n'écrit pas seulement pour exprimer une opinion personnelle, mais pour demander une action à un destinataire précis. C'est pourquoi la lettre présente des...

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Site : http://communfrancais.com

Formation Assurer l'égalité Femme/Homme au travail - Orsys

Pauses et déjeuners offerts

Programme

Intra / sur-mesure

Programme

Pour comprendre quels types d'actions privilégier pour mener une démarche d'égalité homme/femme, il est indispensable de connaître les obligations légales en la matière. Cette formation vous donnera les clés pour intégrer une politique d'égalité et de mixité professionnelle dans une démarche...

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Site : http://www.orsys.fr

L’égalité hommes-femmes, le battement de cœur d’En Marche

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#Europhile irrémédiable. Apprenant de #chinois têtu. Prof de #Lycée #HG #DNL Anglais Chinois #DGEMC Pongiste brailleur #PaysDeGex @PDGsolidaires #EnMarche

Feb 18

Emmanuel Macron était l'invité de la rédaction de Causette le 16 février 2016

L'égalité hommes-femmes, le battement de coeur d'En Marche !

On présentait depuis des mois Emmanuel Macron comme un...

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Site : https://medium.com

Les disparités hommes-femmes sur le marché du travail en ...

Recherche réalisée par Jorge Saba Arbache, Alexandre Kolev et Ewa Filipiak, rédacteurs

Résumé analytique

Au début des années 2000, les revenus du travail des femmes étaient de 75 % de ceux des hommes au Ghana, 51 % au Nigéria, 45 % au Mozambique et 23 % au Burkina Faso...

  Inégalités entre hommes et femmes en Afrique

L'égalité entre les sexes est l'un des Objectifs du...

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Date: 2018-03-20 07:38:22
Site : http://www.adequations.org

Egalité professionnelle femme-homme : de quoi parle t'on

Les enjeux de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Les enjeux

L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes constitue un enjeu de société majeur. L'égalité est un droit fondamental, un principe républicain. Sa mise en oeuvre est d'abord une question de justice. Elle représente également un atout pour le développement de notre société.

Comme le...

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Site : http://www.gref-bretagne.com

Discrimination envers les femmes au travail

Au travail, les hommes et les femmes ne sont pas égaux.  Ainsi, on peut constater l'existence de nombreuses et différentes inégalités entre eux.

En voici quelques unes:

 

 

Lors de l'embauche, les demandeurs d'emploi hommes et femmes sont choisis et traités différemment partout en France. Les hommes ou les femmes peuvent être victimes de ces recrutement et cela peut varier selon leur...

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Site : http://discriminationautravail.e-monsite.com

L'égalité entre les hommes et les femmes | Fiches ...

Table des matières

L'égalité entre les hommes et les femmes

L'égalité entre les hommes et les femmes est l'un des objectifs de l'Union européenne. Avec le temps, la législation, la jurisprudence et des modifications des traités ont contribué à renforcer ce principe et son application dans l'Union. Le Parlement européen a toujours été un fervent défenseur du principe de l'égalité...

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Site : http://www.europarl.europa.eu

Discrimination des femmes en Côte d'Ivoire - Afrik.com : l ...

La non prise en compte de ce dualisme explique souvent le rejet populaire de certaines lois qui restent lettres mortes.

Sur le plan socio-économique, les femmes ivoiriennes ne bénéficient encore pas d'un traitement égal quant à l'accès à l'éducation. Plusieurs jeunes filles ivoiriennes quittent malheureusement l'école très tôt pour le mariage. Une étude de l'Unesco montre que 71% des...

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Date: 2017-09-08 07:39:00
Site : http://www.afrik.com

Le programme d'Emmanuel Macron pour l'égalité entre les ...

Le programme d'Emmanuel Macron pour l'égalité entre les femmes et les hommes

La loi a changé, maintenant la vie doit changer.

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La loi a changé, maintenant la vie doit changer.

Le combat pour l'égalité entre les femmes et les hommes n'est plus uniquement législatif : la loi a sanctuarisé les grands progrès obtenus jusqu'à présent. Aujourd'hui, le combat est culturel. Il...

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Site : https://en-marche.fr

Articles L.3221-1 à 10 : égalité professionnelle hommes ...

Articles L.3221-1 à 10 : égalité professionnelle hommes / femmes

Articles L.3221-1 à 10 sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans l'entreprise

Art. L3221-1 à L3221-7 sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Les dispositions des articles L.3221-1 à L.3221-10 stipulent que l'employeur a l'obligation de respecter l'égalité professionnelle entre...

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Site : https://www.affichage-obligatoire.net

L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES

L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES

A MARCHE FORCEE ...

 :

 

L'article L. 1132-1 du Code du travail interdit toute mesure discriminatoire, directe ou indirecte, notamment en matière de rémunération ou de reclassement à raison du sexe. L'article L 1142-3 sanctionne cette interdiction en frappant de nullité notamment toute clause d'une convention ou d'un accord...

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Site : http://www.chaumont-avocat.org

Egal'actu | L'actualité de l'égalité entre les femmes et ...

Selma Muzet -

mars 12, 2018

Jeudi 8 mars a eu lieu le premier Forum des Expertes en Tunisie, à l'Institut français de Tunis ! L'objectif de cette journée ? Lutter contre l'invisibilité...

Caroline De Haas -

mars 10, 2018

Le gouvernement a annoncé le 8 mars 2018 une série de mesures pour faire avancer l'égalité femmes-hommes dans les faits. Parmi ces mesures, plusieurs...

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Site : http://egalactu.com

EGALITE FEMMES HOMMES - jurisoc.com

       JuriSoc

EGALITE FEMMES HOMMES

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CODE DU TRAVAIL (Partie Législative)

Chapitre 3 : Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Article L123-1

(Loi n° 83-635 du 13 juillet 1983 art. 1 Journal Officiel du 14 juillet 1983)(Loi n° 92-1179 du 2 novembre 1992 art. 2 Journal Officiel du 4...

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Date: 2013-02-07 18:18:56
Site : http://jurisoc.com